Le règlement intérieur du Centre Hospitalier Universitaire (CHU) d’Orléans définit les règles de fonctionnement spécifiques à l’établissement concernant l’organisation administrative et médicale, les dispositions relatives aux personnels médicaux et non médicaux, ainsi qu’aux usagers. Il s’impose à tous les professionnels et aux usagers.
Le présent règlement intérieur est établi en application des dispositions légales et réglementaires en vigueur, et notamment celles du Code de la santé publique. Il se substitue aux dispositions antérieurement en vigueur. Il est complété par toutes dispositions portant règlement intérieur de structures hospitalières ou d’activités spécifiques, tels que les différentes chartes ou règlement spécifiques applicables le cas échéant dans divers secteurs, pôles ou services de l’établissement, qui se réfèrent au règlement intérieur de l’établissement et sont disponibles dans la GED (gestion électronique documentaire) ou par voie d’affichage.
Le règlement intérieur du centre hospitalier universitaire d’Orléans a vocation à être mis à jour régulièrement après consultation des instances (avis du conseil de surveillance, concertation du directoire, consultation du CSE et de la CME, information de la CSIRMT). Il est arrêté par le directeur général, conformément à l’article L. 6143-7 du Code de la santé publique.
Règlement intérieur : [à venir]
Annexes :
- Composition du conseil de surveillance
- Composition du directoire
- Règlement intérieur de la CME [à venir]
- Règlement intérieur du CSE
- Règlement intérieur de la CDU [à venir]
- Règlement intérieur de la CSIRMT
- Règlement intérieur de la COMEDIMS
- Règlement intérieur du CLUD
- Règlement intérieur du comité d’éthique
- Charte de l'activité libérale [à venir]
- Règlement intérieur de la CAL [à venir]
- Règlement intérieur de la CAC-NP [à venir]
- Charte médicale d’exercice des praticiens hospitaliers
- Règlement intérieur du DIM
- Charte de la personne hospitalisée
- Charte de la bientraitance
- Charte Romain Jacob pour l’accès à la santé des personnes en situation de handicap
- Charte de la laïcité des services publics
- Règlement de fonctionnement en EHPAD et USLD
- Charte d’incitation au signalement des évènements indésirables
- Conduite à tenir en situation de violence ou de harcèlement entre agents
- Charte sur le télétravail